Conditions Générales de Vente de la boutique en ligne 

de l’association Nogent Basket Club présente 

sur le site  : www.NogentBC.fr 

Bienvenue sur la boutique en ligne de l’association Nogent Basket Club. 

Toutes les ventes réalisées sur le site www.nogentbc.fr sont soumises aux présentes conditions générales. 

Tout client du www.nogentbc.fr est réputé avoir pris connaissance de ces conditions générales de vente. En conséquence, le fait de passer commande entraîne l'acceptation par le client des conditions ci-dessous dans leur totalité et sans réserve.  

Les commandes passées sur le www.nogentbc.fr engagent le client dès l'acceptation de la commande. Les photographies, caractéristiques et informations présentées sur le site ne peuvent en aucun cas tenir lieu d'engagement contractuel.  

Principes généraux 

Les ventes distribuées sur le site www.nogentbc.fr sont assujetties à ces conditions générales de vente. Le fait de passer commande sur le site www.nogentbc.fr implique la consultation et l’acceptation des présentes conditions générales de vente. En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de l’association Nogent Basket Club, prévaloir sur ces conditions générales de vente. Les services du site www.nogentbc.fr sont la propriété de l’association Nogent Basket Club – 2, rue Jean Monnet 94130 Nogent sur Marne.  

Commandes 

Le client passe commande auprès de l’association Nogent Basket Club directement sur son site web en suivant la procédure de commande. Les commandes passées engagent le client de manière irrévocable. Toute commande passée auprès de l’association Nogent Basket Club sera confirmée une fois le règlement effectué. Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque. Nogent Basket Club génère la commande auprès de son fournisseur, dès que son paiement est validé.  

Prix 

Les prix de vente des articles de l’association Nogent Basket Club figurant sur le site sont en Euros, toutes taxes comprises et exemptés de TVA pour tous les clients résidants hors du Royaume-Unis. Toutes les commandes, quel que soit le pays d'origine, sont payables en Euros. L’association Nogent Basket Club se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.  

Mode de livraison 

Les articles commandés seront remis en main propre lors des activités dispensées par l’association Nogent Basket Club. 

Livraison 

Le client sera livré selon un délai présenté au moment de la commande "on line" (délai de 2 à 3 semaines en moyenne). 

Rétractation 

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à l’association Nogent Basket Club pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des produits personnalisés et des frais de retour. 

Les produits fabriqués spécialement et personnalisé pour le client en sont exclus. 

L’association Nogent Basket Club s'engage toutefois à apporter toute son aide au client pour résoudre l'objet de sa réclamation et/ou contestation.  

Garantie 

Tous les produits fournis par l’association Nogent Basket Club bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné à l’association Nogent Basket Club qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse présente dans le § Contact, dans le délai de trente jours de la livraison. 

Règlement des litiges 

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée au Tribunal de Commerce du siège social de l’association Nogent Basket Club, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 

Archivage/ Preuve 

L’association Nogent Basket Club, ou son hébergeur, archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de l’association Nogent Basket Club seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 

Responsabilité 

Fourniture des coordonnées et informations par le Client : Il est de la responsabilité du Client de s'assurer que les coordonnées et autres informations qu'il saisie dans les différents formulaires sont correctes et qu'elles lui permettront de recevoir les articles commandés. En aucun cas, la responsabilité l’association Nogent Basket Club ne pourra être retenue si le Client ne reçoit pas de confirmation de la commande ou des documents en raison d'une erreur de son fait dans la saisie de ses coordonnées.  

Limites de l'Internet et de l'hébergement : Le Client déclare bien connaître Internet, ses caractéristiques et ses limites et reconnaît : - que les transmissions de données sur Internet ne bénéficient pas d'une fiabilité technique absolue, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui sont parfois saturés à certaines heures de la journée ; - que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels, et qu'ainsi la communication de toute information est effectuée par le Client à ses risques et périls. 

Limite de responsabilité : En toute hypothèse, le montant total de la responsabilité éventuellement retenue à l'encontre de l’association Nogent Basket Club ne pourra pas excéder la somme effectivement payée par le Client à l’association Nogent Basket Club pendant l'année civile au cours de laquelle le fait générateur du dommage est survenu.  

Données à caractère personnel 

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé, y compris à destination de ses fournisseurs. 

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à l’association Nogent Basket Club. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.  

Contact 

Nogent Basket Club vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections de données lui adressant un e-mail au webmaster du site www.nogentbc.fr à l'adresse suivante : contact.nbc94@gmail.com, ou par courrier postal à Nogent Basket Club, 2, rue Jean Monnet 94130 Nogent sur Marne